- établissement ouvert
- исправительное учреждение открытого типа
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
ouvert — ouvert, erte [ uvɛr, ɛrt ] adj. • uvert 1080; de ouvrir I ♦ 1 ♦ Disposé de manière à laisser le passage. Porte, fenêtre ouverte. Grand ouvert : ouvert le plus possible. À peine ouvert. ⇒ entrouvert. Entrez, c est ouvert ! la porte n est pas… … Encyclopédie Universelle
Etablissement public de cooperation culturelle — Établissement public de coopération culturelle Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Établissement Pénitentiaire pour Mineurs — Les établissements pénitentiaires pour mineurs (E.P.M.) sont, en France, des lieux de détention réservés aux jeunes de 13 à 18 ans. Créés par la Loi d orientation et de programmation pour la Justice du 9 septembre 2002 (loi Perben I)[1], les… … Wikipédia en Français
Établissement Pénitentier pour Mineurs — Établissement pénitentiaire pour mineurs Les établissements pénitentiaires pour mineurs (E.P.M.) sont, en France, des lieux de détention réservés aux jeunes de 13 à 18 ans. Créés par la Loi d orientation et de programmation pour la Justice du 9… … Wikipédia en Français
Établissement public d'aménagement de Lille-Est — Création 1967 Disparition 31 décembre 1983 Forme juridique Établissement public à caractère industriel et … Wikipédia en Français
Etablissement public d'insertion de la Defense — Établissement public d insertion de la Défense En France, un Établissement public d’insertion de la Défense (EPIDe) est un établissement public administratif créé par l’ordonnance du 2 août 2005. Il dépend conjointement du ministère de la Défense … Wikipédia en Français
Établissement Public d’Insertion de la Défense — Établissement public d insertion de la Défense En France, un Établissement public d’insertion de la Défense (EPIDe) est un établissement public administratif créé par l’ordonnance du 2 août 2005. Il dépend conjointement du ministère de la Défense … Wikipédia en Français
Établissement public d'insertion de la défense — En France, un Établissement public d’insertion de la Défense (EPIDe) est un établissement public administratif créé par l’ordonnance du 2 août 2005. Il dépend conjointement du ministère de la Défense et du ministère de l Emploi, de la Cohésion… … Wikipédia en Français
Etablissement De Recherche Atomique D'Harwell — Établissement de recherche atomique d Harwell L Etablissement de recherche atomique (Atomic Energy Research Establishment AERE en anglais) installé près de Harwell (Oxfordshire) a été le principal centre de recherche et de développement pour l… … Wikipédia en Français
Etablissement de recherche atomique d'Harwell — Établissement de recherche atomique d Harwell L Etablissement de recherche atomique (Atomic Energy Research Establishment AERE en anglais) installé près de Harwell (Oxfordshire) a été le principal centre de recherche et de développement pour l… … Wikipédia en Français
Etablissement de recherche atomique d'harwell — Établissement de recherche atomique d Harwell L Etablissement de recherche atomique (Atomic Energy Research Establishment AERE en anglais) installé près de Harwell (Oxfordshire) a été le principal centre de recherche et de développement pour l… … Wikipédia en Français